Mentions légales

1. Présentation du Site

Propriétaire : SAS Green Bean Cà Phê - 21 rue du Clos, 93160 Noisy-le-Grand.

Directeur de la publication : Nicolas Léger

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Réalisation : Studio Les Mémés.

2. Conditions générales d’utilisation du Site et des services proposés.

L’utilisation du Site Green Bean Cà Phê implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site Green Bean Cà Phê sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Green Bean Cà Phê, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le Site Green Bean Cà Phê est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le Site Green Bean Cà Phê a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Green Bean Cà Phê. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le Site Green Bean Cà Phê sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site de Green Bean Cà Phê ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le Site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De plus, l’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Green Bean Cà Phê est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Green Bean Cà Phê. Toute exploitation non autorisée du Site ou d'un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivant le Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits photos et illustrations

Photos : © Green Bean Cà Phê, sauf mentions spéciales des crédits photos.
Illustrations & pictos : © Green Bean Cà Phê, © Freepik.

6. Limitations de responsabilité.

Green Bean Cà Phê ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site Green Bean Cà Phê, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7. Gestion des données personnelles.

Les traitements des données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du Site Green Bean Cà Phê sont fondés sur l’intérêt légitime aux fins de fournir des services aux utilisateurs, de leur adresser des informations sur les activités adaptées à leur situation. Les Utilisateurs sont invités à consulter la politique de confidentialité de ce Site.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

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